Inspiration Brocante - Des Tendances et Vous...

Mentions Légales

IDENTIFICATION

Éditeur du site
Inspiration Brocante
Adresse siège social : 10 rue de la Paix – 75002 PARIS
Email : valerie@inspiration-brocante.com
Statut : Inspiration Brocante est une Entreprise individuelle
RCS : 491 852 778 – Paris / Siret : 491 852 778 00027 / APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé

Responsable éditorial
Valérie TOUZOT-PAGE
Email : valerie@inspiration-brocante.com

Opérateur Technique
Comm des Entrepreneurs – Agence conseil en marketing et communication commerciale
19, Les Cigognes – 78170 La Celle Saint Cloud
www.comm-des-entrepreneurs.fr
benoitdiot@comm-des-entrepreneurs.fr

Hébergeur 
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
www.ovh.com

 

ACCES AU SITE INTERNET

Les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’Utilisation ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet accessible par l’url www.inspiration-brocante.com (ci-après le « Site Internet »), propriété d’Inspiration Brocante (ci-après « Inspiration Brocante ») et ont pour objet d’informer toute personne physique agissant à titre personnel en sa qualité́ d’utilisateur (ci-après « L’utilisateur ») sur le Site Internet et les biens en vente (ci-après les « Produits »).
Le Site Internet est exploité dans le respect de la législation française et son utilisation est régie par les présentes Conditions d’Utilisation. En utilisant le Site Internet, L’utilisateur reconnait par conséquent avoir pris connaissance de ces Conditions d’Utilisation et les avoir acceptées. Si L’utilisateur ne les accepte pas, nous le prions de s’abstenir d’utiliser le Site Internet et son contenu.
L’utilisateur est informé que, en cas de violation des Conditions d’Utilisation ou, le cas échéant, de toutes autres conditions d’utilisation indiquées sur le Site Internet, Inspiration Brocante se réserve le droit de restreindre, suspendre et/ou interrompre immédiatement son accès au Site Internet en mettant en place toutes les mesures techniques nécessaires à cet effet.
Les présentes Conditions d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis par Inspiration Brocante.

 

UTILISATION DU SITE INTERNET

L’utilisateur s’engage à utiliser avec diligence le Site Internet et les informations qui y sont mentionnées. En outre, L’utilisateur s’engage à n’effectuer aucune action dans le but d’endommager, de perturber et/ou de surcharger le Site Internet, ou d’empêcher, par tout moyen, son utilisation et son fonctionnement normaux.

 

RESPONSABILITE

Inspiration Brocante met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du Site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès d’Inspiration Brocante, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Inspiration Brocante n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Les photos sur le Site internet sont non contractuelles.
La navigation sur le Site Internet relève de la seule responsabilité́ de L’utilisateur. Inspiration Brocante ne saurait être tenue responsable au titre des inconvénients ou dommages directs ou indirects inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment : une rupture de service, une panne, une erreur, une intrusion extérieure ou la présence d’un virus informatique qui pourraient faire obstacle à la continuité́ d’accès au Site internet ou des dysfonctionnements dans l’installation informatique des Utilisateurs qui pourraient être constatés à la suite d’un accès au Site Internet.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de L’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Inspiration Brocante ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de L’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

 

LIENS

Liens vers d’autres sites Internet
Le Site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Inspiration Brocante ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le Site internet. Inspiration Brocante ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à L’Utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Liens vers le Site Internet
Dans l’hypothèse où L’utilisateur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du Site internet, il lui appartiendra d’en demander au préalable l’autorisation écrite à Inspiration Brocante. Inspiration Brocante se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Pour la presse, des conditions spécifiques sont prévues, avec autorisation préalable d’Inspiration Brocante.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Marque
Le Site Internet est une marque d’Inspiration Brocante. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive d’Inspiration Brocante. Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Contenu
Tout le contenu du Site internet, incluant, sans que cette liste ne soit limitative, les produits, graphismes, images, photographies (de mises en ambiance, détourées), dessins, illustrations, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes, charte graphique, marque, nom de domaine, typographie, ainsi que leur mise en forme, sont et demeurent la propriété exclusive d’Inspiration Brocante, à l’exception, sans que cette liste ne soit limitative, des produits, graphismes, images, photographies (de mises en ambiance, détourées), dessins, illustrations, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes, charte graphique, marque, nom de domaine, typographie, ainsi que leur mise en forme, présentés sur le Site internet appartenant à ses partenaires et fournisseurs. Le dépôt de marque Inspiration Brocante a été effectué à l’INPI sous le N° 4689813 en date du 08/10/2020.
Par conséquent, toute utilisation comme la représentation, reproduction, copie, distribution, publication, modification, adaptation, retransmission, cession, création d’œuvres dérivées, de ces différents éléments, totales ou même partielles, pour quelque motif que ce soit, sur quelque support que ce soit, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite. Inspiration Brocante et les tiers lui ayant octroyé une licence déclinent toute responsabilité en cas d’utilisation impropre et/ou frauduleuse de l’image ou de modifications/retouches apportées à l’image par un tiers. Le non-respect de cette interdiction, sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus présentés sur le Site Internet appartenant à ses partenaires et fournisseurs pourraient intenter une action en justice à l’encontre du contrefacteur.
Pour la presse, des conditions spécifiques sont prévues, avec autorisation préalable d’Inspiration Brocante.

 

CESSION DES DROITS A L’IMAGE

Si L’utilisateur participe à un concours en ligne organisé par Inspiration Brocante impliquant que L’utilisateur (en qualité de participant) télécharge des « Images » (photos, vidéos, dessins, etc.) sur Internet (Site Internet,  Facebook, Instagram, etc.), outre les obligations incombant à L’utilisateur/participant en vertu du règlement dudit concours, ce dernier s’engage à ne pas télécharger des images qui ne seraient pas originales et/ou enregistrées par lui-même ou qui enfreindraient la législation ou des droits de tiers (notamment de copyright, marques commerciales et/ou vie privée, droit à l’honneur et à l’image). À cette fin, L’utilisateur/participant déclare être propriétaire de tous les droits relatifs aux images et, le cas échéant, avoir obtenu le consentement exprès des personnes apparaissant sur l’image pour une diffusion gratuite sur tout support et/ou dans tout territoire et pour une durée indéterminée. Inspiration Brocante ne saurait voir sa responsabilité engagée, en aucun cas, pour un manquement aux obligations mentionnées ci-dessus ou les éventuels dommages et/ou préjudices découlant dudit manquement.
L’utilisateur/participant autorise expressément Inspiration Brocante et les tiers lui ayant octroyé une licence ou un consentement, à reproduire, à communiquer ou distribuer, adapter et transformer les images, gratuitement, sur le Site Internet et les pages des réseaux sociaux d’Inspiration Brocante, et sur les sites Internet de distributeurs autorisés et/ou toute page de réseaux sociaux d’une personne ou entité influente autorisée par Inspiration Brocante, sur tout support et dans tout territoire, dans le monde entier, pour la période maximale autorisée par la loi. L’utilisateur / participant reconnaît qu’Inspiration Brocante est libre de céder l’utilisation des images sous quelque forme qu’Inspiration Brocante pourrait envisager, notamment à des fins commerciales (y compris de publicité, marketing, promotion, merchandising et/ou exploitation du concours, en tout ou en partie).
L’utilisateur/participant est conscient que la publication des images sur les réseaux sociaux entraîne l’application des conditions générales d’utilisation desdits réseaux sociaux, et notamment des droits attribués aux réseaux sociaux et aux utilisateurs des réseaux sociaux en qualité de titulaires de sous-licences. Inspiration Brocante ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité quant à la reproduction, au traitement, à l’exploitation et à la conservation des images ou d’une partie des images, pendant toute la durée du concours et après son expiration, par les réseaux sociaux ou les utilisateurs des réseaux sociaux conformément aux conditions générales d’utilisation de ces derniers.
Inspiration Brocante est autorisé à retirer toute image, sans obligation d’en avertir préalablement L’utilisateur / participant, s’il considère que l’image enfreint une loi ou des droits de tiers et/ou qu’elle n’est pas adaptée à la nature du concours et/ou à l’image et la réputation de Inspiration Brocante, de tiers lui ayant octroyé une licence et/ou de ses produits. Inspiration Brocante est autorisé à décliner et refuser unilatéralement toute image considérée comme raciste, sexiste, violente ou inappropriée.
De même, sans préjudice des conditions d’utilisation du réseau social concerné (Instagram, Facebook, etc.), L’utilisateur/participant autorise les autres utilisateurs et/ou tout tiers associé au concours à accéder aux images et à les consulter, gratuitement. Dans un souci de clarté, L’utilisateur/participant reconnaît et accepte qu’Inspiration Brocante décline toute responsabilité relative à la suppression/au retrait des images téléchargées sur les réseaux sociaux pendant la durée du concours en question.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Inspiration Brocante collecte et utilise les données personnelles de L’utilisateur dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ». Inspiration Brocante attache une grande importance à la protection et au respect de la vie privée de ses Utilisateurs et de leurs données personnelles, et s’engage à respecter la réglementation applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
En tant que responsable de traitement, Inspiration Brocante est susceptible de collecter tout ou partie de données personnelles dans les catégories suivantes :
• L’identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, code interne de traitement permettant l’identification de L’utilisateur, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition,
• La commande : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de Produits,
• Le moyen de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé),
• L’historique des achats,
• L’activité sur le site internet (type de pages visitées, date de visite ou encore actions réalisées sur le site telle que la mise d’un article dans le panier),
• L’identification électronique : disponibles sur ou à partir de l’ordinateur de L’utilisateur, telles que les « cookies » ou « l’adresse IP ».
Pour une information plus détaillée – Objet du traitement (finalité) / Bases légales des traitements / Moyens de collecte des données personnelles, / Destinataires des données / Durée de conservation des données / Droits – L’utilisateur peut consulter la rubrique « Respect de la vie privée » sur ce Site Internet ou cliquer ici.

 

POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Définition
Le cookie se définit comme un fichier enregistré par l’outil de navigation de la machine dans un espace de stockage dédié. Il est stocké au cours de la consultation d’un site web. Son enregistrement dans le disque dur ne donne aucunement lieu à la divulgation d’informations personnelles concernant L’utilisateur. Grâce à ce fichier texte, le Site Internet peut identifier le terminal dans lequel il est déposé, et mémoriser les informations nécessaires à son parcours. Ce sont des fichiers uniques. Un message d’avertissement apparaît dans une fenêtre, aussi appelée pop-up de cookies, qui permet à L’utilisateur de consentir à l’utilisation de cookies à chaque visite. Elle n’apparaît généralement qu’une seule fois.

Mode de fonctionnement
Les cookies n’identifient pas directement L’utilisateur puisqu’ils ne contiennent ni nom ni prénom. Le navigateur du terminal s’en charge. Par ailleurs, le terme « cookies » peut désigner des technologies différentes, à l’instar des balises ou images numériques invisibles intégrées sur les pages web ou dans les courriels. En règle générale, la durée de vie d’un cookie est de treize mois au maximum après son enregistrement dans l’espace de stockage de la machine. Elle ne peut être prolongée au cours des nouvelles visites sur la plateforme.
Le Site Internet récolte les informations sur L’utilisateur à l’aide de son adresse IP et de ses cookies. L’IP permet de déterminer d’où proviennent les visiteurs, qu’il s’agisse de la ville, de la région ou du pays.

Utilité
Les cookies servent à mémoriser des informations renseignées dans un formulaire rempli sur le Site Internet. Ces renseignements peuvent être le nom, l’adresse et le mot de passe de L’utilisateur. De cette manière, ce dernier n’aura plus à entrer ces informations lors de sa prochaine visite. Il reste le seul à pouvoir accéder au fichier cookie.
Et pour mieux appréhender l’utilité des cookies, il est nécessaire d’en distinguer les variantes, notamment :

• Les cookies de mesure d’audience : Ils analysent le taux de fréquentation de L’utilisateur et identifient les éventuels soucis de navigation. C’est grâce à eux que le Site Internet peut améliorer la qualité de ses services ainsi que leur accessibilité. Les cookies de mesure d’audience servent pratiquement à mesurer l’efficacité des actions commerciales. Il est également possible de refuser l’utilisation de ces cookies. Leur durée de vie est limitée à treize mois.
• Les cookies techniques : Ce type de cookies permet à L’utilisateur d’accéder au Site Internet tout en sécurisant ses données personnelles. Ils sont essentiellement nécessaires à la navigation et s’avèrent indispensables pour les applications mobiles. Ils donnent accès à toutes les fonctionnalités du Site Internet et reconnaissent L’utilisateur à chacune de ses visites. Ils aident à la mémorisation des mots de passe, ainsi que des informations renseignées dans un formulaire rempli sur le site. Ils ont également la particularité de sécuriser la navigation. À cet effet, ils peuvent par exemple demander à L’utilisateur de se reconnecter à l’espace adhérent après une longue période d’inactivité. L’accès au Site Internet n’est toutefois pas conditionné par l’utilisation de cookies, ce qui veut dire qu’il est possible de supprimer les cookies tout en y accédant. Ces cookies ne durent pas longtemps et peuvent être supprimés à travers les paramètres du navigateur. Dans ce cas, L’utilisateur risque de ne plus accéder au Site Internet, à l’application ou aux services de la plateforme web. Leur durée de vie peut se limiter à quelques heures ou à une année au maximum.
• Les cookies de publicité : Ils  facilitent l’adaptation des supports publicitaires avec les centres d’intérêt de L’utilisateur. Ils leur donnent accès aux différentes publicités et liens sponsorisés du Site Internet en tenant compte du profil, du navigateur, de l’information recherchée et de la position géographique. Les contenus publicitaires peuvent être améliorés grâce au recours aux technologies des partenaires du site. Grâce aux cookies publicitaires, les partenaires commerciaux de la plateforme orientent leurs visiteurs vers des liens sponsorisés ou des sites de publicité correspondant aux centres d’intérêt. La collecte d’informations s’effectue à l’aide des technologies fournies par les partenaires. Chaque page visitée contient des cookies, de manière à mesurer l’interaction avec chaque publicité ainsi que l’efficacité d’une campagne. Par ailleurs, les cookies de publicité limitent le nombre de vues d’une même affiche publicitaire sur un même support.
• Les cookies de partage : Ils servent à optimiser l’interactivité sur les réseaux sociaux. Ils favorisent le partage de contenus et d’avis sur le Site Internet. Ils s’affichent dès l’activation de certains paramètres. Certains boutons permettent même d’identifier L’utilisateur, dès lors que ce dernier ne s’en est pas servi lors de sa dernière visite.

L’utilisateur peut paramétrer son navigateur Internet pour désactiver les cookies. Toutefois, si L’utilisateur désactive les cookies, son nom d’utilisateur ainsi que son mot de passe ne seront plus sauvegardés sur aucun site web.

Comment configurer un navigateur

• Firefox :

  1. Ouvrez Firefox
  2. Appuyez sur la touche « Alt »
  3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
  4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
  5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
  6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies »
  7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

• Internet Explorer :

  1. Ouvrez Internet Explorer
  2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
  3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
  4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter »
  5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »

• Google Chrome :

  1. Ouvrez Google Chrome
  2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu
  3. Sélectionnez « Options »
  4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées »
  5. Dans le menu déroulant « Paramètres des cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies »

• Safari :

  1. Ouvrez Safari
  2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
  3. Sélectionnez l’icône « Sécurité »
  4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais »
  5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »

 

DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social d’Inspiration Brocante. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

CONTACTER INSPIRATION BROCANTE

Inspiration Brocante est à la disposition de L’utilisateur pour tous commentaires ou suggestions, qu’il peut lui soumettre


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